Ma voiture doit-elle faire l'objet d'une inspection de sécurité si je déménage dans une nouvelle province?
L’une des questions les plus fréquentes que se posent les personnes qui déménagent est la suivante : ai-je besoin d’une inspection de sécurité pour ma voiture lorsque je déménage dans une autre province?
La réponse courte est : cela dépend de la province dans laquelle vous déménagez. Chaque province et territoire possède son propre ensemble de règles et de réglementations concernant les inspections de sécurité et l’immatriculation des véhicules.
Le saviez-vous?
Lorsque vous déménagez dans une nouvelle province, vous devez généralement changer d’assurance automobile dans les 30 à 90 jours suivant l’établissement de votre résidence. La plupart des provinces accordent un délai de grâce pour immatriculer votre véhicule et souscrire une nouvelle assurance, mais il est important de savoir exactement ce que vous devez faire et quand.
Qu’est-ce qu’une inspection de sécurité de véhicule?
Une inspection de sécurité de véhicule est effectuée par un mécanicien certifié ou un établissement agréé par le gouvernement afin de s’assurer que votre voiture satisfait aux normes de sécurité minimales pour circuler sur les routes publiques. Ces inspections portent sur divers aspects de votre véhicule, notamment les suivants :
- Freins et pneus
- Systèmes de direction et de suspension
- Feux et signaux
- Système d’échappement
- Intégrité structurelle
L’objectif est de confirmer que votre véhicule est en état de marche et qu’il ne présente pas de risque pour votre sécurité, celle de vos passagers ou celle des autres conducteurs.
Quand une inspection de sécurité est-elle nécessaire?
Certaines provinces exigent des inspections de sécurité lorsque vous déménagez, tandis que d’autres ne les exigent qu’au moment de l’immatriculation ou du transfert de propriété d’un véhicule d’ancienne génération. Voici un aperçu des exigences en vigueur dans les différentes provinces :
Colombie-Britannique
Si vous déménagez en Colombie-Britannique, vous aurez besoin d’une inspection provinciale du véhicule (provincial vehicle inspection), à moins que votre véhicule ne soit déjà immatriculé dans une autre province où les normes d’inspection sont similaires. Ceci est particulièrement important pour les véhicules de plus de 10 ans ou ceux provenant de l’étranger.
Alberta
En Alberta, les véhicules importés d’une autre province doivent faire l’objet d’une inspection hors province (out-of-province inspection) avant de pouvoir être immatriculés. Toutefois, des exceptions s’appliquent à certaines provinces ou à des véhicules relativement récents.
Saskatchewan
En règle générale, la Saskatchewan n’exige pas d’inspection de sécurité pour les véhicules qui entrent dans la province, sauf si le véhicule a été reconstruit, s’il a déjà été déclaré perte totale ou s’il est importé de l’étranger.
Manitoba
Si vous déménagez au Manitoba, vous aurez besoin d’un certificat d’inspection (certificate of inspection, COI) d’un poste d’inspection agréé avant d’immatriculer votre véhicule.
Ontario
En Ontario, un certificat de sécurité est exigé pour les véhicules provenant d’une autre province. Cette inspection permet de s’assurer que le véhicule satisfait aux normes de sécurité de l’Ontario avant d’être immatriculé.
Québec
Le Québec impose une inspection de sécurité pour tout véhicule immatriculé pour la première fois dans la province. Cette règle s’applique aux véhicules provenant d’une autre province ou d’un autre pays.
Provinces de l’Atlantique (Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador)
Les règles en vigueur dans le Canada atlantique varient légèrement :
- En Nouvelle-Écosse, une inspection est requise si le véhicule n’a jamais été immatriculé dans cette province.
- Au Nouveau-Brunswick et à l’Î.-P.-É., les inspections de sécurité sont obligatoires pour les véhicules provenant de l’extérieur de la province avant l’immatriculation.
- À Terre-Neuve-et-Labrador, vous aurez besoin d’un Certificat d’inspection de la sécurité des véhicules pour immatriculer votre véhicule.
Territoires du Nord (Yukon, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut)
Dans les territoires du Nord, la réglementation est généralement moins stricte. Toutefois, des inspections peuvent être exigées pour les véhicules d’ancienne génération ou si l’état du véhicule est douteux.
Pourquoi les inspections de sécurité sont-elles nécessaires?
Les inspections de sécurité ont pour but de s’assurer que tous les véhicules en circulation satisfont à un niveau de fonctionnalité et de sécurité de base. Elles sont conçues pour vous protéger, ainsi que tous les autres usagers de la route, en détectant et en traitant les risques potentiels tels que des freins défectueux, des pneus usés ou des feux qui ne fonctionnent pas correctement.
Lorsque vous déménagez dans une nouvelle province, les inspections permettent également de s’assurer que votre véhicule est conforme aux normes locales, qui peuvent différer légèrement de celles en vigueur dans votre ancien lieu de résidence. Par exemple, les provinces où les hivers sont plus rudes peuvent avoir des exigences plus strictes en matière de pneus d’hiver ou de protection contre la rouille.
Comment se préparer à une inspection de sécurité
Si vous devez passer une inspection de sécurité en raison de votre déménagement, voici quelques conseils pour que le processus se déroule sans encombre :
- Vérifiez les exigences
Recherchez les règles d’inspection spécifiques à votre nouvelle province. Ces informations sont généralement disponibles sur le site Web du gouvernement provincial. - Remédiez aux problèmes d’entretien
Avant de prendre rendez-vous pour une inspection, réglez les problèmes évidents de votre véhicule. Remplacez les pneus usés, assurez-vous que vos feux fonctionnent et réparez les éventuelles fissures du pare-brise. - Rassemblez les documents nécessaires
Vous aurez probablement besoin de l’immatriculation de votre véhicule, d’une preuve de propriété et de tout certificat d’inspection antérieur. - Réservez un rendez-vous
Prenez rendez-vous avec un mécanicien certifié ou un centre d’inspection dès que possible. Gardez à l’esprit qu’il peut y avoir un temps d’attente, en particulier dans les zones urbaines très denses. - Prévoyez un budget pour les réparations
Si l’inspection détermine que votre véhicule ne respecte pas les normes, vous devrez effectuer les réparations nécessaires pour satisfaire aux normes provinciales.
Que se passe-t-il si l’inspection détermine que votre véhicule ne respecte pas les normes?
Si l’inspection détermine que votre voiture ne respecte pas les normes, vous recevrez un rapport décrivant les problèmes à résoudre. Une fois les réparations nécessaires effectuées, vous devrez faire inspecter de nouveau votre véhicule. La plupart des provinces offrent un délai de grâce pour la nouvelle inspection, ce qui vous donne le temps d’effectuer des réparations sans frais supplémentaires.
Tous les véhicules doivent-ils être inspectés?
Tous les véhicules n’ont pas besoin d’être inspectés. Par exemple :
- Les véhicules récents (souvent âgés de moins de 4 à 5 ans) peuvent être exemptés dans certaines provinces.
- Les véhicules déjà inspectés dans certaines provinces peuvent également être exemptés s’ils satisfont aux normes de la nouvelle province.
Remarque : il est toujours bon de vérifier auprès de l’autorité d’immatriculation compétente de votre nouvelle province.
Qu’en est-il de l’assurance automobile?
Le fait de déménager dans une autre province a également une incidence sur votre assurance automobile. Chaque province ayant ses propres exigences en matière d’assurance, vous devrez mettre à jour votre police pour vous conformer à la réglementation locale. Cela peut impliquer de changer d’assureur si votre assureur actuel ne travaille pas dans la nouvelle province.
De plus, gardez à l’esprit que le fait de ne pas effectuer une inspection de sécurité, si elle est exigée, peut invalider votre couverture d’assurance en cas d’accident.
En conclusion
S’assurer que votre véhicule satisfait aux normes de sécurité n’est pas seulement une obligation juridique, c’est aussi un pas vers une conduite plus sûre pour vous et tous les autres usagers de la route.
