Votre assurance des entreprises couvre-t-elle les entrepreneurs indépendants?
Si vous êtes entrepreneur, des sous-traitants travaillent peut-être pour vous sur les chantiers. Votre assurance responsabilité civile des entreprises couvre-t-elle les sous-traitants? En général, ce n’est pas le cas. Elle couvrira vos employés à temps plein.
Vous pouvez ajouter un ou plusieurs sous-traitants à une couverture à titre d’« assuré supplémentaire ».
La couverture des entrepreneurs indépendants dans le cadre de votre assurance des entreprises peut varier en fonction du type d’assurance et des conditions spécifiques de votre police.
Les sous-traitants devraient souscrire leur propre assurance pour se protéger.
Si vous travaillez pour un entrepreneur en tant que sous-traitant, veillez à vérifier auprès de lui si vous êtes couvert ou non par sa police. Sans assurance, vous risquez de passer à côté de projets.
Solutions de couverture des entrepreneurs indépendants
Assuré supplémentaire : Dans certains cas, les entreprises peuvent ajouter des entrepreneurs indépendants en tant qu’assurés supplémentaires dans leur police d’assurance responsabilité civile pour une durée donnée ou un projet donné. Ce mécanisme prévoit une couverture pour l’entrepreneur lorsqu’il travaille pour votre compte.
Assurance responsabilité civile générale : En fonction de la police, votre assurance responsabilité civile générale peut étendre la couverture aux entrepreneurs indépendants pour certaines responsabilités découlant de leur travail pour votre entreprise. En règle générale, cela est rare.
Assurance responsabilité professionnelle : Si le travail de l’entrepreneur indépendant implique des services professionnels (p. ex., la consultation, le conseil ou la fourniture d’une expertise), votre assurance responsabilité professionnelle peut offrir une couverture pour certaines réclamations ou certains dommages liés à son travail.
Accords contractuels : La garantie peut également dépendre des conditions énoncées dans l’entente contractuelle conclue entre votre entreprise et l’entrepreneur indépendant. Parfois, les contrats précisent les exigences en matière d’assurance ou l’étendue de la couverture nécessaire.
Assurance responsabilité civile professionnelle : Si l’entrepreneur indépendant fournit des services pouvant impliquer des erreurs ou des cas de négligence (p. ex., la consultation ou le conseil), l’assurance responsabilité civile professionnelle peut être nécessaire pour se protéger contre les réclamations résultant d’erreurs commises dans le cadre de ces services professionnels.
Le saviez-vous? Un sous-traitant non assuré peut encourir plusieurs conséquences sur le plan juridique, financer et professionnel. Sans assurance, il vous sera peut-être difficile de vous faire embaucher comme sous-traitant par un entrepreneur général.
Chez Western Financial Group, des experts en assurance des entreprises peuvent vous aider à protéger votre entreprise et à vous procurer une assurance au bon prix.
