Pourquoi votre organisation confessionnelle a-t-elle besoin d'une assurance responsabilité civile?

Les églises, les synagogues, les mosquées, les temples et les autres organisations confessionnelles sont confrontés à divers risques dans le cadre des services qu’ils fournissent. Que se passe-t-il si une personne est blessée dans votre lieu de culte?

Les organisations confessionnelles ont besoin d’une assurance responsabilité civile personnalisée pour se protéger contre les réclamations pour dommages corporels ou matériels.

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Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile pour les organisations confessionnelles?

Ce type d’assurance est aussi appelé assurance de la responsabilité civile exploitation.

L’assurance responsabilité civile offre une protection financière contre les réclamations de tiers résultant de blessures et de dommages causés à d’autres personnes ou à des biens, qui peuvent survenir au sein de votre organisation confessionnelle.

L’assurance responsabilité civile couvre généralement les frais juridiques et les règlements financiers dans le cas où votre lieu de culte serait reconnu légalement responsable de dommages corporels ou matériels causés à un tiers, tel qu’un paroissien.

Quelles sont les organisations confessionnelles qui ont besoin d’une assurance responsabilité civile?

• églises
• chapelles
• temples
• synagogues
• mosquées
• organisations confessionnelles ayant le statut d’organisme de bienfaisance enregistré
• ordres religieux
• monastères
• tout type de lieu de culte

Quel est le contenu d’une assurance responsabilité civile pour les organisations confessionnelles?

Voici les garanties d’assurance responsabilité civile les plus courantes pour les églises, les synagogues, les mosquées et les temples :

Assurance responsabilité civile générale

L’assurance responsabilité civile générale protège généralement votre lieu de culte contre :

• les dommages corporels ou matériels
• la diffamation, la calomnie, les arrestations arbitraires et la violation des droits d’auteur
• le paiement des frais médicaux en cas de blessures subies par un non-employé dans vos locaux.

Cette protection couvre les frais juridiques liés à la défense d’une réclamation ainsi que le paiement de dommages et intérêts si vous êtes reconnu responsable.

Votre église ou votre lieu de culte a besoin d’une assurance responsabilité civile générale d’au moins un million de dollars et probablement de deux millions de dollars ou plus pour se protéger contre les risques auxquels elle peut être confrontée.

Assurance des biens des entreprises

Ce type d’assurance fournit une aide financière pour remplacer ou réparer l’office de votre lieu de culte s’il est endommagé par une inondation, un incendie ou des intempéries. Cette assurance couvre aussi les risques de vol et de vandalisme.

L’assurance des biens des entreprises couvre également le contenu du bâtiment tel que les ordinateurs, le mobilier, les outils, l’équipement et les stocks. La couverture des biens des entreprises s’étend également à la protection des biens d’autrui dont vous avez la charge.

Assurance responsabilité civile professionnelle

L’assurance responsabilité professionnelle est également appelée assurance contre les erreurs et omissions. Ce type d’assurance permet de couvrir les réclamations en cas de négligence professionnelle, d’erreurs ou de manquement à l’obligation de fournir un service professionnel. Par exemple, si un client se déclare insatisfait de la qualité des services fournis par votre institution religieuse, celle-ci pourrait être tenue légalement responsable.

L’assurance responsabilité civile professionnelle peut vous aider à couvrir vos frais juridiques et autres frais connexes.

Si votre église, mosquée, synagogue ou temple fournit des services-conseils, il est essentiel de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle.

Assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants

L’assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants protège votre organisation religieuse s’il s’agit d’un organisme enregistré à but non lucratif ou d’un organisme de bienfaisance doté d’un conseil d’administration. La couverture responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants protège les membres du conseil d’administration contre les poursuites liées à de mauvaises décisions, à des erreurs ou à des allégations de diffamation qui entraînent une perte financière pour votre institution.

Ce type d’assurance permet aux membres de votre conseil d’administration de bénéficier d’un soutien financier pour les frais juridiques s’ils sont poursuivis en justice.

Ce type d’assurance vous couvre généralement contre :

• les déclarations trompeuses, les problèmes concernant les rapports, les divulgations inexactes
• les actes de négligence et les allégations de fausses déclarations
• un manquement aux obligations légales ou fiduciaires
• des décisions ayant des conséquences financières négatives pour les actionnaires
• des réclamations pour un congédiement injustifié et pour discrimination à l’égard d’un employé
• le non-respect des lois et réglementations fédérales et provinciales

Quel est le coût d’une assurance responsabilité civile pour un lieu de culte?

Les organisations confessionnelles offrent différents types de services. Le coût d’une prime annuelle d’assurance confessionnelle peut dépendre des facteurs suivants :

• votre situation géographique
• la taille de votre organisation confessionnelle
• l’état et l’âge du bâtiment et du bien
• le nombre d’années d’expérience en tant que responsable religieux ou administrateur du bien
• la fréquence d’inoccupation du lieu de culte
• le taux d’occupation moyen pendant les services
• les autres utilisations du lieu de culte
• les garanties que vous choisissez
• l’historique des demandes de réclamation

Quel montant d’assurance un lieu de culte doit-il souscrire?

Cela dépend vraiment du budget, des risques et des services de votre organisation confessionnelle.

Veillez à prendre en compte les risques opérationnels auxquels votre lieu de culte est confronté et les activités qui y sont proposées.

Demandez à votre expert en assurance collective de Western Financial de vous aider à obtenir la bonne couverture au bon prix pour protéger votre église, votre synagogue, votre mosquée, votre temple ou tout autre lieu de culte.